adherent assurance vie

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Adhérent : Personne physique qui adhère à un contrat d’assurance de groupe. L’adhérent et l’assuré sont souvent la même personne. L’adhérent doit être membre du groupe assurable, c’est à dire, posséder avec le souscripteur, un lien de même nature que les autres adhérents. Ce terme utilisé par la jurisprudence a été introduit dans le Code des Assurances par la loi N° 89-1014 du 31 décembre 1989 à l’article L.140-1.

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